Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SWAN
MOULINEX SWAN HOLDING LIMITED

Numéro de dépôt :
1655011
Date de dépôt :
10/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2011

Présentation de la marque SWAN

Déposée le 10 avril 1991 par MOULINEX SWAN HOLDING LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SWAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOULINEX SWAN HOLDING LIMITED, domicilié(e) Albion Street, B1 3DL BIRMINGHAM, GRANDE BRETAGNE (dossier no 2193491) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOULINEX S.A domicilié(e) (dossier no 2193491) - France.

La marque SWAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SWAN est expirée depuis le 10 avril 2011.

MOULINEX SWAN HOLDING LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SWANGLIDE , REGAL SWAN , HAUTE CUISINE , SWAN NUANCES , BONNE CUISINE , S , SS SWAN SWAN , SWAN


MOULINEX SWAN HOLDING LIMITED - Albion Street, B1 3DL BIRMINGHAM, GRANDE BRETAGNE (dossier no 2193491) - Royaume-Uni


MOULINEX S.A - (dossier no 2193491) - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 2001 n°2193491 - Publication au BOPI 2001-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Machines pour le traitement des aliments, telles que râpes;mélangeurs, batteurs, pétrisseurs, hachoirs, broyeurs et diviseurs pour aliments, moulins à café, presse-fruits, centrifugeuses à fruits ou légumes, éplucheuses à légumes, trancheuses, coupe-légumes, couteaux électriques et essoreuses à salade;machines pour affûter les couteux;machines à ouvrir les boîtes de conserve;machines à laver la vaisselle;machines à laver le linge;machines à essorer le linge;machines à repasser le linge;presses à repasser le linge;machines d'entretien des sols et des murs telles que ponceuses, laveuses;machines à laver les vitres;tondeuses à gazon et autres machines pour le jardinage;perceuses et scies du type portatif pour travailler le bois et les métaux;moteurs électriques (excepté pour véhicules terrestres);régulateurs et variateurs de vitesse des moteurs;moteurs à ressort;accouplements, engrenages et courroies de transmission;pompes pour liquides entraînées par moteur.Aspirateurs électriques de poussière;appareils de pesage;fers électriques à repasser le linge;avertisseurs contre le vol;avertisseurs d'incendie;instruments d'alarme;indicateurs de courant ou tension électrique, tels que ampèremètres ou voltmètres;indicateurs de pression;interrupteurs et commutateurs électriques;résistances;bobines et condensateurs électriques;transformateurs d'énergie électrique;accumulateurs et piles électriques;conducteurs, fusibles, bornes de branchement et appareils de connexion électrique;interrupteurs horaires, programmeurs et minuteries électrique;thermostats;tuyaux flexibles et pièces isolantes formant partie d'appareils électroménagers;cireuses pour l'entretien des sols;rallonge de câble électrique enroulées sur tambour, machines à cirer les chaussures.Bouilloires électriques.Sèche-cheveux;sèche-linge;sèche mains;radiateurs électriques;humidificateurs d'appartement;ventilateurs d'appartement;filtres à air;hottes d'évacuation ou de destruction des fumées et odeurs;appareils électriques de cuisson des aliments, tels que fours, rôtissoires, tourne-broche, grille-viande, grille-pain, gaufriers, friteuses, réchauds, réchauffeurs, chauffe-plats, chauffe-biberons, poêles électriques, marmites électriques, cuiseurs à crêpes, cuiseurs à oeufs et machines électriques de préparation d'infusions, en particulier cafetières électriques;appareils de préparation des yaourts et entremets;cuiseurs à pression;filtres pour l'eau;adoucisseurs d'eau;chauffe-eau électrique;appareils de préparation de glace;sorbetières électriques;appareils pour la réfrigération;douilles de lampes électriques;boutons lumineux;broches, brochettes et grilles de support des aliments en cours de cuisson.Broyeurs à glace.Outils et instruments actionnés à la main pour le traitement des aliments, en particulier pour tamiser;petits ustensiles portatifs pour la cuisine tels que râpes, petits appareils à hacher, broyeurs, batteurs, mélangeurs, tamis, presse-fruits et presse-purée;moulins à sel et à poivre;paniers à essorer la salade;cafetières à filtre;théières;récipients pour aliments et boissons, tels que tasses, pichets, bols et assiettes;siphons pour eau gazeuse ou crème, récipients de cuisson des aliments, tels que poêles, marmites, casseroles et moules;instruments de nettoyage, tels que ramasse-miettes, balais, balais mécaniques, balais porte-éponge, balais porte-serpillère, lave-vitres et brosses pour les chaussures;arroseurs pour jardins;brosses à dents;peignes, brosses pour cheveux;brosses et peignes chauffants ou vibrants pour soin des cheveux;brosses à dents électriques. Bouilloires non électriques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.